Cahier des politiques et règlements

SG-06 | Directive administrative concernant le traitement de la destruction de documents contenant des renseignements nominatifs | Pour le personnel seulement

SG-07 | Règle de régie concernant le choix du nom d'un nouvel établissement ou le changement de nom d'un établissement existant | Pour le personnel seulement

Procédures

SG-11 | Procédure facilitant la divulgation d’actes répréhensibles à l’égard du Centre de services scolaire de la Beauce-Etchemin

Enseignement général

Politiques

EG-09 | Abrogé

EG-10 | Politique relative à l'organisation des services éducatifs aux élèves handicapés et aux élèves en difficulté d'adaptation ou d'apprentissage

EG-11 | Abrogé

Règlements

EG-01 | Règle de régie relative au programme d'innovation pédagogique | Pour le personnel seulement

EG-02 | Directive administrative concernant la gestion du dossier scolaire de l'élève

EG-03 | Règle de régie sur les dérogations concernant les élèves du primaire

EG-04 | Règle de régie sur les mesures d’intégration linguistique, scolaire et sociale

EG-05 | Règle de régie sur l'enseignement à domicile

EG-06 | Règle relative à la répartition des services éducatifs et à l'inscription des élèves dans les écoles 2024-2025

EG-07 | Règles pour le passage de l'enseignement primaire à l'enseignement secondaire et du premier cycle du secondaire

Cadres

EG-08-S | Cadre d'organisation pédagogique du secondaire

EG-08-P | Cadre d'organisation pédagogique du primaire

Activités complémentaires

Politiques

AC-01 | Politique sur les services de garde en milieu scolaire

AC-05 | Politique culturelle

AC-07 | Politique pour une saine alimentation et un mode de vie physiquement actif

Règlements

AC-02 | Règle relative à l'organisation et au fonctionnement du transport scolaire

AC-03 | Règle de régie relative à la conduite et à la sécurité des élèves dans le transport scolaire

AC-04 | Règle concernant l'élève faisant l'objet d'une demande de changement d'école et celui visé par une demande d'expulsion du centre de services scolaire, secteur jeunes

AC-06 | Règle relative à l'administration de médicaments et/ou de soins de santé aux élèves

Formation professionnelle

Règlements

FP-01 | Règle sur l'évaluation des apprentissages et sur la reconnaissance des acquis et des compétences en formation professionnelle

FP-03 | Règle sur les conditions d'admission des élèves en formation professionnelle pour l'année 2024-2025

Cadres

FP-02 | Cadre d'organisation pédagogique en formation 2024-2025

Éducation des adultes

Règlements

EA-01 | Règle sur l'évaluation des apprentissages et sur la reconnaissance des acquis et des compétences en formation générale des adultes

Cadres

EA-02 | Cadre d'organisation pédagogique à l'éducation des adultes 2024-2025

Ressources financières

Règlements

RF-01 | Règle de régie relative au remboursement des frais de déplacement et de séjour

Ressources humaines

Politiques

RH-01 | Politique de dotation du personnel

RH-04 | Politique de gestion du personnel cadre | Pour le personnel seulement

RH-05 | Politique de développement du personnel cadre | Pour le personnel seulement

RH-07 | Politique sur la santé et la sécurité au travail

RH-11 | Politique relative aux drogues et à l'alcool | Pour le personnel seulement

Règlements

RH-03 | Règle de régie sur l'assignation temporaire | Pour le personnel seulement

RH-09 | Directive administrative concernant la gestion du système d'informations sur les matières dangereuses utilisées au travail | Pour le personnel seulement

RH-10 | Règle de régie sur les premiers soins et les premiers secours | Pour le personnel seulement

RH-12 | Règle de régie sur le harcèlement et la violence en milieu de travail | Pour le personnel seulement

RH-13 | Directive administrative relative au processus de l'appréciation du rendement | Pour le personnel seulement

RH-14 | Règle de régie sur la probité des personnes oeuvrant à la CSBE | Pour le personnel seulement

Plans

RH-02 | Plan de perfectionnement du personnel enseignant | Pour le personnel seulement

RH-06 | Plan de perfectionnement du personnel de soutien | Pour le personnel seulement

RH-08 | Plan de développement du personnel professionnel | Pour le personnel seulement

Ressources matérielles

Politiques

RM-01 | Politique d'achat en approvisionnement, en services, en construction et en technologies de l'information

Procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes en gestion contractuelle
ANNEXE E | Politique d'achat en approvisionnement, en services, en construction et en technologies de l'information

RM-02 | Politique de prêt ou de location de locaux des établissements scolaires

RM-03 | Politique de développement durable

RM-08 | Politique de gestion des risques en matière de corruption et de collusion dans les processus de gestion contractuelle

Règlements

RM-04 | Règle relative à l'aliénation de biens meubles

RM-05 | Directive administrative concernant les équipements de protection individuel | Pour le personnel seulement

RM-07 | Règle de régie encadrant le règlement sur les travaux bénévoles de construction

Ressources technologiques

Politiques

RT-01 | Politique d'utilisation des systèmes électroniques à des fins de communication

RT-04 | Politique de sécurité de l'information | Pour le personnel seulement

Règlements

RT-03 | Règle de régie concernant la gestion des accès logiques et des authentifications | Pour le personnel seulement

Directives

RT-05 | Directive sur l’attribution et la gestion des appareils cellulaires | Pour le personnel seulement

RT-06 | Directive sur la transmission sécuritaire d’information | Pour le personnel seulement

RT-07 | Directive sur la marche à suivre lors de la réception de courriels malicieux, de la détection de virus ou autres menaces | Pour le personnel seulement

Cadres

RT-02 | Cadre de référence relatif à l'utilisation du Web 2.0 et des médias sociaux