Cahier des politiques et règlements
Documents officiels
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Cette section présente les politiques, les règlements et les cadres de notre centre de services scolaire.
Direction générale
Politiques
DG-03 | Politique de suspension de cours ou de fermeture des établissements en cas de force majeure
DG-08 | Politique relative à la vérification interne
DG-10 | Politique d'allocation des ressources dans le cadre du budget 2023-2024
DG-10 | Politique d'allocation des ressources dans le cadre du budget 2024-2025
DG-12 | Politique relative à l'initiation des élèves à la démocratie scolaire
Règlements
DG-01 | Règlement de délégation de fonctions et de pouvoirs
DG-02 | Règlement sur la procédure d'examen des plaintes formulées par les élèves ou leurs parents
DG-04 | Abrogé
DG-05 | Abrogé
DG-06 | Règles de fonctionnement du conseil d'administration
DG-07 | Abrogé
DG-11 | Règle de régie relative à l'aide à la fréquentation scolaire
DG-15 | Abrogé
DG-16 | Abrogé
Secrétariat général
Règlements
SG-01 | Abrogé
SG-02 | Règlement sur l'authentification des documents officiels | Pour le personnel seulement
SG-04 | Abrogé
SG-06 | Directive administrative concernant le traitement de la destruction de documents contenant des renseignements nominatifs | Pour le personnel seulement
SG-07 | Règle de régie concernant le choix du nom d'un nouvel établissement ou le changement de nom d'un établissement existant | Pour le personnel seulement
Enseignement général
Politiques
Règlements
EG-01 | Règle de régie relative au programme d'innovation pédagogique | Pour le personnel seulement
EG-02 | Directive administrative concernant la gestion du dossier scolaire de l'élève
EG-03 | Règle de régie sur les dérogations concernant les élèves du primaire
EG-04 | Règle de régie sur les mesures d’intégration linguistique, scolaire et sociale
Activités complémentaires
Formation professionnelle
Règlements
Éducation des adultes
Ressources financières
Ressources humaines
Politiques
RH-01 | Politique de dotation du personnel
RH-04 | Politique de gestion du personnel cadre | Pour le personnel seulement
RH-05 | Politique de développement du personnel cadre | Pour le personnel seulement
RH-07 | Politique sur la santé et la sécurité au travail
RH-11 | Politique relative aux drogues et à l'alcool | Pour le personnel seulement
Règlements
RH-03 | Règle de régie sur l'assignation temporaire | Pour le personnel seulement
RH-09 | Directive administrative concernant la gestion du système d'informations sur les matières dangereuses utilisées au travail | Pour le personnel seulement
RH-10 | Règle de régie sur les premiers soins et les premiers secours | Pour le personnel seulement
RH-12 | Règle de régie sur le harcèlement et la violence en milieu de travail | Pour le personnel seulement
RH-13 | Directive administrative relative au processus de l'appréciation du rendement | Pour le personnel seulement
RH-14 | Règle de régie sur la probité des personnes oeuvrant à la CSBE | Pour le personnel seulement
Plans
RH-02 | Plan de perfectionnement du personnel enseignant | Pour le personnel seulement
RH-06 | Plan de perfectionnement du personnel de soutien | Pour le personnel seulement
RH-08 | Plan de développement du personnel professionnel | Pour le personnel seulement
Ressources matérielles
Politiques
- Procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes en gestion contractuelle
- ANNEXE E | Politique d'achat en approvisionnement, en services, en construction et en technologies de l'information
RM-02 | Politique de prêt ou de location de locaux des établissements scolaires
- ANNEXE A | Politique de prêt ou de location de locaux des établissements scolaires
- ANNEXE D | Pandémie - Politique de prêt ou de location de locaux des établissements scolaires
Règlements
RM-04 | Règle relative à l'aliénation de biens meubles
- ANNEXE A | Liste du matériel excédentaire ou désuet dont l'unité administrative désire se départir
- ANNEXE B | Transfert d'un bien
RM-05 | Directive administrative concernant les équipements de protection individuel | Pour le personnel seulement
RM-07 | Règle de régie encadrant le règlement sur les travaux bénévoles de construction
Ressources technologiques
Politiques
RT-01 | Politique d'utilisation des systèmes électroniques à des fins de communication
RT-04 | Politique de sécurité de l'information | Pour le personnel seulement
Règlements
RT-03 | Règle de régie concernant la gestion des accès logiques et des authentifications | Pour le personnel seulement
Directives
RT-05 | Directive sur l’attribution et la gestion des appareils cellulaires | Pour le personnel seulement
RT-06 | Directive sur la transmission sécuritaire d’information | Pour le personnel seulement
RT-07 | Directive sur la marche à suivre lors de la réception de courriels malicieux, de la détection de virus ou autres menaces | Pour le personnel seulement