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Centre de services scolaire de la Beauce-Etchemin
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Centre d'identité
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Cahier des politiques et règlements

Documents officiels

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Cette section présente les politiques, les règlements et les cadres de notre centre de services scolaire.

Secrétariat général

Règlements

SG-01 | Règle régissant le droit de révision d'une décision

SG-02 | Règlement sur l'authentification des documents officiels | Pour le personnel seulement

SG-03 | Règlement relatif au code d'éthique et de déontologie applicable aux commissaires

SG-04 | Abrogé

SG-05 | Règle relative à la lutte contre le tabagisme dans les édifices de la commission scolaire

SG-06 | Directive administrative concernant le traitement de la destruction de documents contenant des renseignements nominatifs | Pour le personnel seulement

SG-07 | Règle de régie concernant le choix du nom d'un nouvel établissement ou le changement de nom d'un établissement existant | Pour le personnel seulement

Ressources humaines

Politiques

RH-01 | Politique de dotation du personnel

RH-04 | Politique de gestion du personnel cadre | Pour le personnel seulement

RH-05 | Politique de développement du personnel cadre | Pour le personnel seulement

RH-07 | Politique sur la santé et la sécurité au travail

RH-11 | Politique relative aux drogues et à l'alcool | Pour le personnel seulement

Règlements

RH-03 | Règle de régie sur l'assignation temporaire | Pour le personnel seulement

RH-09 | Directive administrative concernant la gestion du système d'informations sur les matières dangereuses utilisées au travail | Pour le personnel seulement

RH-10 | Règle de régie sur les premiers soins et les premiers secours | Pour le personnel seulement

RH-12 | Règle de régie sur le harcèlement et la violence en milieu de travail | Pour le personnel seulement

RH-13 | Directive administrative relative au processus de l'appréciation du rendement | Pour le personnel seulement

RH-14 | Règle de régie sur la probité des personnes oeuvrant à la CSBE | Pour le personnel seulement

Plans

RH-02 | Plan de perfectionnement du personnel enseignant | Pour le personnel seulement

RH-06 | Plan de perfectionnement du personnel de soutien | Pour le personnel seulement

RH-08 | Plan de développement du personnel professionnel | Pour le personnel seulement

Ressources technologiques

Politiques

RT-01 | Politique d'utilisation des systèmes électroniques à des fins de communication

RT-04 | Politique de sécurité de l'information | Pour le personnel seulement

Règlements

RT-03 | Règle de régie concernant la gestion des accès logiques et des authentifications | Pour le personnel seulement